Mentions légales

# Mentions légales **Version :** 9 juin 2026 --- ### Éditeur du site Le site queer-sex.com est édité par : * **Nom :** William Smith EI — entrepreneur individuel * **Adresse :** 8 bis Rue Abel, 75012 Paris, France * **SIRET :** 847 789 195 00033 (SIREN : 847 789 195) * **Activité libérale :** Accompagnement psychologique (counselling / psychopraticien) * **Courriel :** [email protected] * **Téléphone :** +44 (0)7394 421 596 / +33 (0)6 95 04 05 95 En tant que profession libérale, l'éditeur n'est pas inscrit au Registre du commerce et des sociétés (RCS). ### Directeur de la publication William Smith. ### Hébergeur Le site est hébergé sur Cloudflare Pages, fourni par : * **Société :** Cloudflare, Inc. * **Adresse :** 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis * **Site web :** cloudflare.com ### Nature du site et cadre professionnel queer-sex.com présente une activité de thérapie sexuelle et relationnelle (*psychosexual and relationship therapy*) proposée en ligne, en anglais. William Smith est BACP Accredited counsellor et superviseur clinique (numéro d'adhérent BACP 375157, bacp.co.uk), Pink Therapy Advanced Accredited Gender, Sexuality and Relationship Diversities Therapist (AAGSRDT), et thérapeute sexuel et relationnel en formation (en cours de formation au Contemporary Institute of Clinical Sexology). Il exerce conformément au cadre éthique de la British Association for Counselling and Psychotherapy (BACP). Conformément à la réglementation française, le titre de « psychothérapeute » est protégé et n'est pas revendiqué ici. ### Assurance responsabilité civile professionnelle L'éditeur est couvert par une assurance de responsabilité civile professionnelle (RCP) au titre de son activité, exercée depuis son établissement en France. Une attestation d'assurance peut être fournie sur demande. ### TVA TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA). ### Propriété intellectuelle L'ensemble des contenus du site (textes, ressources, éléments graphiques) est, sauf mention contraire, la propriété de William Smith EI ou utilisé avec autorisation. Toute reproduction ou réutilisation sans accord écrit préalable est interdite. Les contenus de tiers restent la propriété de leurs auteurs et sont soumis à leurs conditions d'origine. ### Données personnelles Le traitement des données personnelles est décrit dans l'Avis de confidentialité du site. Vous disposez de droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité, ainsi que du droit de définir des directives post-mortem (Loi Informatique et Libertés, art. 85). Pour les exercer : [email protected]. Vous pouvez également saisir la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL — cnil.fr) ou, au Royaume-Uni, l'Information Commissioner's Office (ICO). ### Médiation de la consommation Pour les clients consommateurs, et après une réclamation écrite restée sans solution, vous pourrez recourir gratuitement au médiateur de la consommation : La Société Médiation Professionnelle (SMP) — Alteritae, 5 rue Salvaing, 12000 Rodez, France — mediateur-consommation-smp.fr, dans un délai d'un an à compter de votre réclamation. ### Droit applicable Le présent site et les services associés sont régis par le droit français, sous réserve des protections impératives dont bénéficient les consommateurs dans leur pays de résidence. *Version anglaise de courtoisie disponible. La version française fait foi pour les présentes mentions légales.*